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PREAMBULE

Le site est la propriété de la société Trésors Sucrés en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertexte vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Article 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive à toutes les ventes conclues par Trésors Sucrés par le biais du site Internet http://www.trésorsucrés.com


Article 2 - INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Conformément à l'article L. 111-1 du Code de la Consommation, la société trésorsucrés.com présente sur son site les produits à vendre avec leurs caractéristiques essentielles sous la forme de fiches techniques. Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'unique responsabilité de l'acheteur.Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de La société Trésors Sucrés ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par La société Trésors Sucrés sont disponibles.


Article 3 - RESPONSABILITE

Nous déclinons toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (vérifiez que votre commande ne contient que des produits que la législation de votre pays autorise).w




 
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